1-
Le Comité de Bâle
2-
Bâle I
3-
Bâle II
3-
BALE II
•
Introduction
• Les sujets traités par
BâleII
•
Les piliers de Bâle II
•
Bâle II, quelles conséquences
pour les entreprises ?
•
Impact de Bâle II sur les
marchés occidentaux de la titrisation.
•
Introduction:
L’accord
Bâle I n'était qu'une première étape
pour plusieurs raisons :
- non prise en comptes des risques "hors bilan".
- insuffisance de finesse d'analyse de la complexité.
- insuffisance de la différentiation des risques liés
aux crédits.
Le Comité de Bâle a proposé un ensemble
de recommandations qui permettent de mesurer le risque de crédit
d’une façon plus pertinente, en prenant en compte
la qualité de l'emprunteur, y compris par l'intermédiaire
d'un système de notation interne propre à chaque
établissement. Les normes Bâle II constituent un
dispositif prudentiel destiné à mieux appréhender
les risques bancaires et principalement le risque de crédit
ou de contrepartie et les exigences en fonds propres. Ces directives
ont été préparées depuis 1988 par
le Comité de Bâle, sous l'égide de la «banque
centrale des banques centrales» : la Banque des Règlements
Internationaux et ont abouti à la publication de la Directive
CRD.
Bâle II s’inscrit dans une démarche mondiale
de réglementation de la profession bancaire. L’objectif
est de prévenir les faillites par une meilleure adéquation
entre fonds propres et risques encourus. Pour répondre
à cet objectif, les accords de Bâle fixent les
règles pour une meilleure évaluation des risques.
Les normes de Bâle II devrait remplacer les normes mises
en place par Bâle I en 1988 et vise notamment à
la mise en place du ratio McDonough – le nouveau ratio
de solvabilité – destiné à remplacer
le ratio Cooke. (McDonough : nom du président en exercice
du Comité pendant le processus d'établissement
de l'Accord, William J. McDonough).
Suivant le même canevas, de nouvelles normes Solvabilité
II sont en cours de discussion pour les sociétés
d'assurances et de réassurance.
•
Bâle II traite les sujets suivants :
• La banque agissant comme cédant
Si la banque agissant comme cédant souhaite profiter
de la titrisation afin de libérer du capital il faut
que la cession soit éligible pour un clean break.
• La banque agissant comme recouvreur
Quand l’actif Titrisé est constitué de créances,
un recouvreur doit être désigné pour en
assurer le recouvrement dans les délais et les termes
convenus.
• La banque agissant comme investisseur
Si la banque acquiert des titres émis par un véhicule
Bâle II propose de s'en remettre aux grandes agences de
notation afin de déterminer le niveau de risque par tranche
et propose une grille afin de convertir la note en pondération.
• La banque et la “revolving securitisation”
Bâle II exige de la banque cédante de retenir un
capital règlementaire égal à la somme de
ce qu'elle aurait retenue sans l'opération de titrisation
augmentée du montant de tous les rehaussements de crédit.
• La banque et les opérations synthétiques
On ne peut libérer du capital qu’à la seule
condition que la gestion de ce type d’instrument au double
niveau général et opérationnel soit de
qualité.
