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Le Comité de Bâle
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Bâle I
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Bâle II
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Comité de Bâle
Le Comité de Bâle ou Comité de Bâle
sur le contrôle prudentiel bancaire est une institution
créée en 1974 par les gouverneurs des banques
centrales des pays du "groupe des Dix" (G10), regroupe
des banques centrales et des organismes de réglementation
et de surveillance bancaires des principaux pays industrialisés
(France, Belgique, Canada, Italie, Japon, Luxembourg, Allemagne,
Pays-Bas, Suisse, Espagne, Suède, Royaume-Uni et les
États-Unis). La création du Comité suivait
de quelques mois un incident survenu suite à la liquidation
d'une société allemande ayant eut un effet domino
sur certaines autres banques.
Les
représentants se rencontrent à la Banque des règlements
internationaux à Bâle pour discuter des tous les
enjeux liés à la surveillance prudentielle des
activités bancaires. L’année de la fondation
de la Comité de bâle coincide avec la chute de
la banque allemande Herstatt, cet incident avait un effet grave
sur certaines autres banques, et considéré comme
une crise financière importante.
Le comité était initialement appelé le
"Comité Cooke", du nom de Peter Cooke, un directeur
de la Banque d'Angleterre qui avait été un des
premiers à proposer sa création et fut son premier
président.
Le Comité se réunit quatre fois par an et se compose
actuellement de représentants des banques centrales et
des autorités prudentielles des 13 pays suivants: Allemagne,
Belgique, Canada, Espagne, États-Unis, France, Italie,
Japon, Luxembourg, Pays-Bas, Royaume-Uni, Suède et Suisse.
L’objectif de ce comité est donc de stimuler la
coopération et de promouvoir l’harmonisation internationale
en termes de contrôle prudentiel bancaire. Mais il faut
noter que le comité de bâle ne possède aucune
autorité, et ses conclusions n’ont pas force de
loi.
Le comité de bâle a publié une série
de documents depuis 1975 liés au contrôle prudentiel
bancaire. Le premier de ces documents est publié en 1975,
appelé le concordat de bâle. En 1983 le concordat
de bâle fut modifié pour introduire le principe
de consolidation du contrôle prudentiel bancaire.
En 1988 le Comité de Bâle a publié un nouveau
documents que l'on appelle communément l'Accord de Bâle
sur les fonds propres . L'Accord de 1988 fixe les exigences
minimales de fonds propres fondées sur les risques pour
les banques actives à l'échelle internationale.
A partir de 1988, ce cadre a été adopté
peu à peu non seulement dans les pays membres, mais aussi
d’autres pays où se trouvent des banques actives
à l'échelle internationale.
1.1
Les missions du comité de Bâle:
Une des activités les plus connues de la banque est d’attribuer
et mettre à disposition des crédits (particulier,
entreprise, collectivité...). Ce métier représente
un risque : non respect des engagements ou défaillance
de l'emprunteur. Pour y faire face, les banquiers ont mis en
place et amélioré des outils pour évaluer,
mesurer, contrôler et suivre les risques liés au
crédit.
Pour
les banques, l'octroi de crédit est un actif, un emploi
qui s'accompagne d'une contrepartie au passif : une ressource,
qui est soit des fonds propres soit des dettes au sens large.
Plus la proportion des fonds propres par rapport aux dettes
est élevée, plus l'organisme est solide et présente
des garanties de sécurité.
En
cas de défaillance d'un emprunteur, la banque subit une
perte, puise dans ses réserves ce qui diminue ses fonds
propres. C'est la prise de conscience de ce risque qui a motivé
la création d'instances internationales. Le Comité
de Bâle a donc été créé par
les gouverneurs des banques centrales du G 10 en 1974. Ses missions
sont:
