Principe
de la titrisation
La
titrisation est une opération financière adossée
à un portefeuille d’actifs homogènes (créances,
actifs générateurs de cash-flows) :
- à des fins de financement et / ou
- de transfert de risques, en vue de réduire la consumation
de fonds propres.
Elle
consiste à transférer des actifs ou les risques
des crédits correspondants sous une forme structurée
à des investisseurs tiers.
Elle
donne généralement lieu à une émission
de titres sur les marchés des capitaux, adossés
au risque des actifs sous-jacents.
La
titrisation peut être utilisée par les banques
:
- soit pour réduire le montant du capital réglementaire
exigé pour faire face aux risques qu’elles ont
dans leurs livres.
- soit pour obtenir une ressource de financement à un
prix attractif ou avec une maturité cohérente
avec celle des actifs titrisés.
- ou les deux à la fois
Le
banque initiatrice reste généralement en charge
de la gestion des créances titrisées.
Les
investisseurs des titrisations prennent un risque sur les actifs
titrisés uniquement, et non sur la banque initiatrice
de l’opération (sa faillite par ex).
La
titrisation est une opération longue à mettre
en place et nécessite :
o de collecter des données sur les actifs titrisés
o une revue des procédures internes de la banque initiatrice
o la mise en place d’une documentation juridique élaborée
Le
marché de la titrisation est aujourd’hui très
développé, et le volume des émissions est
étroitement corrélé avec l’activité
économique et la dynamique de crédit du pays concerné
(marché immobilier – ventes automobiles –
ventes de biens de consommations…)
Les
différents produits de titrisation se définissent
en fonction du type d’actifs sous-jacent (prêt immobilier
pour particulier et pour les entreprises – crédit
à la consommation et cartes de crédit… -
obligations et crédits aux entreprises)
Les
principales catégories de cédants ou d’acheteurs
de protection :
o institutions financiers : banques généralistes,
prêteurs spécialisés…
o compagnies d’assurance
o entreprises
o entités publiques : états, entreprises publiques
Les
objectifs pour les entités initiatrices :
o Lever un financement adossé aux actifs titrisés
sur les marches de capitaux
o Gestion du bilan
o Réduction des déficits
o Transformation des créances en titres mobilisables
o Amélioration de la présentation du bilan
Les
intervenants
•
Le Cédant (originator)
C’est l’établissement de crédit qui
vend ses créances. Le cédant isole un portefeuille
homogène de créances (exemple : prêts voiture,
prêts logements, cartes de crédits…) dont
il analyse le comportement et le risque avant de le céder
à un FCC/SPV.
• Le FCC/SPV
Il est constitué par le gestionnaire et ne peut exercer
que des activités limitées, à savoir l’acquisition
d’actifs dans le cadre d’une opération de
titrisation et l’émission de titres représentant
des parts du fonds et/ou d’obligations adossées
à ces actifs.
• La Société de Gestion
C’est donc lui qui constitue le fond, le gère et
le représente à l’égard des tiers,
et ce dans l’intérêt exclusif des investisseurs.
• Le dépositaire des créances
(lender of records)
Il reçoit en dépôt les actifs transférés
par le cédant au fond, et il en assure l’administration.
• L’arrangeur
Les opérations de titrisation étant par nature
des opérations complexes, les établissements cédants
font généralement appel à des banques ou
institutions financières spécialisées pour
:
o Définir le montage
o Assurer les placements des parts aux investisseurs (underwriting)
• Les agences de notation (rating agencies)
Les parts FCC sont obligatoirement notées. De ce fait,
la constitution des montages de titrisation se fait en collaboration
avec une agence de notation.
-
Principe de la titrisation.
- Les intervenants.
- Historique
de la titrisation.
- La titrisation
Un Instrument Stratégique.
- Structure des opérations
de la titrisation.
- L’économie
d’une titrisation.
- Avantages et Inconvénients
de la Titrisation.
-
Vocabulaire d'une opération
de titrisation.
- Comité de bâle.
