I- Structure des opérations de la titrisation

• Les principaux options :
o Cession d’actifs ou transfert de risque synthétique
o Financement sur le marché obligataire (long terme) ou sur le marché des titres de créances court terme.
o Opération publique ou privée
o Véhicule de refinancement dédié ou structure multi cédants
o Opération unique, série d’opération similaires ou structure de financement permanente.

• Structure classique avec cession d’actifs :
o Transfert des actifs à une entité dédiée indépendante (cession sans recours).
o Les revenues provenant des actifs ainsi cédés sont en priorité affectés au remboursement de la dette émise par le véhicule.
o Le cédant perd le contrôle des actifs cédés.

      
   

o Il reste généralement en charge de la gestion de ces actifs dans le cadre d’un contrat avec le véhicule de titrisation.
 o Financement réalisé avec l’émission d’une ou plusieurs tranches de titres notes.

• Les principaux intervenants d’une titrisation :
o Le cédant / recouvreur
o La société de gestion / trustee
o Contrepartie de swap, apporteurs de liquidité ou garants externes
o Les agences de notation
o Les conseils externes
o Les autorités de tutelle
o La banque en charge du placement et de la structuration

• Identification et analyse des risques :
o Risques de crédit sur les actifs
o Risques de crédit sur le cédant
o Risques de marché
o Risques juridiques, fiscaux et de requalification prudentielle

 
 
 
 
 
   
     
II- L’économie d’une titrisation :

• Les avantages économiques recherches :
o La réduction du coût de financement : il peut être moins coûteux de lever une dette avec une note élevée que de réaliser une émission obligataire directement à partir du bilan de la banque,
o La réduction du montant de fonds propres consommés au bilan par les actifs.
o L’optimisation du profil rendement risqué du portefeuille (marge attendue / volatilité de la marge).

• Les paramètres influençant le coût d’une titrisation :
o Le risqué et / ou le niveau de marge des actifs titrisés.
o Le prix de sortie des différentes tranches de risques vendues au marché.
o L’économie de capital réglementaire ou de fonds propres économiques engendrées par l’opération.
o La structure de l’opération peut avoir une influence sur le choix des actifs titrisés et le profil de remboursement des risques vendus au marché
o La complexité de l’opération influence directement les coûts de mise en place et donc le prix de revient d’une opération.

- Principe de la titrisation.
- Les intervenants.
- Historique de la titrisation.
- La titrisation Un Instrument Stratégique.
- Structure des opérations de la titrisation.
- L’économie d’une titrisation.
- Avantages et Inconvénients de la Titrisation.
- Vocabulaire d'une opération de titrisation.
- Comité de bâle